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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Comte Henri d'Harcourt
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Marquis de Montmelas
Marque expirée - Marque en non vigueur

Marquis de Montmelas
SARL Comte Henri d'Harcourt SARL

Numéro de dépôt :
3555683
Date de dépôt :
11/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2018
Marquis de Montmelas de Comte Henri d\'Harcourt

Présentation de la marque Marquis de Montmelas

Déposée le 11 février 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Comte Henri d'Harcourt auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Marquis de Montmelas »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Comte Henri d'Harcourt domicilié(e) Le Château,69640 MONTMELAS SAINT SORLIN - 69640 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 858 113 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Comte Henri d'Harcourt domicilié(e) Le Château,69640 MONTMELAS SAINT SORLIN - 69640 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Marquis de Montmelas est expirée depuis le 11 février 2018.

Comte Henri d'Harcourt a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE HENRI D'HARCOURT , CHATEAU AROD , LES TOURS DE MONTMELAS , CHATEAU DE MONTMELAS , VINS MARQUIS DE MONTMELAS


SARL Comte Henri d'Harcourt SARL - Le Château,69640 MONTMELAS SAINT SORLIN - 69640 - France - SIREN 351858113


SARL Comte Henri d'Harcourt - Le Château,69640 MONTMELAS SAINT SORLIN - 69640 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-29

Publication - Publication le 21 mars 2008 au BOPI 2008-12

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.